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Arrêté
11
Autre
3
Avenant
2
Convention
26
Décision
120
Instruction
2
Note
8
Thématique
Aviation civile
172
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Circulation aérienne
11
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
8
Organisation des services
88
Personnel navigant
1
Ressource humaine
12
Transport aérien
4
Année de publication
2022
172
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2022
172 documents trouvés
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Publié le : 09-06-2022
Décision du 25 mai 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2215531S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2022
Date de publication : 09-06-2022
Document principal
Publié le : 26-05-2022
Décision du 10 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest). Abrogée par la décision du 7 septembre 2022 (TREA2225777S).
TREA2213412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 11 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2213564S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2214109S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Décision du 12 mai 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2214096S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 26-05-2022
Document principal
Publié le : 14-05-2022
Convention de délégation de gestion du 06 mai 2022 entre la Direction des services de la navigation aérienne et le secrétariat inter-régional Grand Paris.
TRAA2209579X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 06-05-2022
Date de publication : 14-05-2022
Document principal
Publié le : 13-05-2022
Convention de délégation de gestion du 29 avril 2022 entre le service de la navigation aérienne Nord Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209597X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 29-04-2022
Date de publication : 13-05-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 avril 2022 entre le centre en route de la navigation aérienne Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209598X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-04-2022
Date de publication : 13-05-2022
Document principal
Publié le : 12-05-2022
Convention de délégation de gestion du 28 avril 2022 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est et le secrétariat inter-régional Est.
TRAA2209599X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-05-2022
Date de publication : 12-05-2022
Document principal
Publié le : 11-05-2022
Décision du 5 mai 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2213523S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-05-2022
Date de publication : 11-05-2022
Document principal
Publié le : 10-05-2022
Décision du 6 mai 2022 relative à l’intérim des fonctions d’adjoint à la directrice de la sécurité de l’aviation civile Ouest, chargé des affaires techniques
TREA2213409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-05-2022
Date de publication : 10-05-2022
Document principal
Publié le : 07-05-2022
Décision du 27 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2212866S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 07-05-2022
Document principal
Publié le : 04-05-2022
Décision du 27 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est). Abrogée par la décision du 28 novembre 2023 NOR : TREA2332589S).
TREA2212816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2022
Date de publication : 04-05-2022
Document principal
Publié le : 03-05-2022
Arrêté du 15 avril 2022 portant création des commissions d’avancement des ouvriers de l’État compétentes pour les ouvriers de l’État de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile, du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France.
TREA2211776A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-04-2022
Date de publication : 03-05-2022
Document principal
Publié le : 30-04-2022
Décision du 26 avril 2022 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2212658S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2022
Date de publication : 30-04-2022
Document principal
Publié le : 29-04-2022
Décision du 21 avril 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Chambéry-Aix les-Bains.
TREA2212382S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2022
Date de publication : 29-04-2022
Document principal
Publié le : 23-04-2022
Convention de délégation de gestion du 15 avril 2022 entre le Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et la Sous-direction financière du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2137287X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 15-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 13 avril 2022 entre la Direction de la Sécurité de l’aviation Civile Sud-Ouest et et le Secrétariat interrégional Sud-Ouest.
TRAA2209587X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 13-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Décision du 21 avril 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de la Tour-du-Pin-Cessieu.
TREA2212365S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-04-2022
Date de publication : 23-04-2022
Document principal
Publié le : 15-04-2022
Décision du 13 avril 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 mars 2023 Nor : TREA2302381S).
TREA2211562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-04-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
Publié le : 08-04-2022
Décision du 22 mars 2022 portant délégation de l’organisation des services aériens entre le Puy-en-Velay et Paris (Orly) au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy / Loudes.
TRAA2200507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2022
Date de publication : 08-04-2022
Document principal
Lien
Publié le : 29-03-2022
Décision du 17 mars 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2208832S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-03-2022
Date de publication : 29-03-2022
Document principal
Publié le : 26-03-2022
Décision du 15 décembre 2021 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TRAA2207511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2021
Date de publication : 26-03-2022
Document principal
Publié le : 19-03-2022
Décision du 9 mars 2022 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2208046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2022
Date de publication : 19-03-2022
Document principal
Publié le : 18-03-2022
Décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2206420S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 18-03-2022
Document principal
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